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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMP
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Excel' Baie Artisans menuisiers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Excel' Baie Artisans menuisiers
VMP, SAS

Numéro de dépôt :
3650358
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Excel\' Baie Artisans menuisiers de VMP

Présentation de la marque Excel' Baie Artisans menuisiers

Déposée le 12 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Excel' Baie Artisans menuisiers »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VMP domicilié(e) Avenue de Paris - 79320 - MONCOUTANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 809 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence l'Effet papillon domicilié(e) 92 Avenue Pierre Mendès France - 49240 - AVRILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excel' Baie Artisans menuisiers est expirée depuis le 12 mai 2019.

VMP a également déposé les autres marques suivantes : NOBOBO NOBOBO , PATAGONIA , Kyoto Vmp , VMP l'ouverture au confort , Vmp menuiseries PVC & ALU L'OUVERTURE au Confort... , EXCELBAIE , L'ouverture au confort , destock fenêtre destock fenêtres destock-fenetre.fr destock-fenetres.fr destock-fenetre.com , VMPPAVAGE , EXCELBAIE l'art de l'ouverture


VMP, SAS - Avenue de Paris - 79320 - MONCOUTANT - France - SIREN 393809884


Agence l'Effet papillon - 92 Avenue Pierre Mendès France - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Matérieux de construction métalliques, menuiseries en aluminium, fenêtres et baies vitrées avec encadrement aluminium ; Tous ces produits sont fabriqués par un artisan. ;

Matérieux de construction en polychlorure de vinyle, menuiseries en en polychlorure de vinyle, fenêtres et baies vitrées avec encadrement en polychlorure de vinyle ; matérieux de construction non métalliques, menuiseries non métalliques, fenêtres et baies vitrées avec encadrement non métallique ; Tous ces produits sont fabriqués par un artisan.